Mentions Légales

Shape Image
Shape Image
Shape Image
Shape Image
Shape Image
Shape Image

Le site que vous consultez actuellement est la propriété de : MiaComm Agency FRANCE

Société par actions simplifiée à associé unique (SASU)au capital social de 100,00€, enregistrée sous le n° 844761221 au RCS de PARIS
dont le siège social est situé au 66, Avenue des Champs Elysées 75008 Paris, France
Siret : 84476122100010 -TVA intracommunautaire : FR 80 844761221
APE : Conseil en relations publiques et communication (7021Z)
Tél. : + 33 1 78 84 03 80 – Adresse e-mail : contact@miacomm-agency.com

1- HEBERGEMENT DU SITE

OVH
SAS au capital de 10 059 500 €
RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
Code APE 6202A
N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France.

2- CREATION – DEVELOPPEMENT DU SITE

Conception, réalisation et développement : MiaComm Agency, Agence Conseil en Marketing et Accompagnement digital

3- INFORMATIQUE ET LIBERTES (CNIL)

Conformément à la loi informatique et libertés du 6 janvier 1978, nous vous informons que vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression de vos données.
Les informations recueillies auprès des personnes par le biais du formulaire de contact ne sauraient être divulguées à des personnes autres que celles composant notre groupe. Toutefois, tel que l’exige la loi informatique et libertés nous vous informons que vos réponses sont facultatives et que le défaut de réponse n’entraînera aucune conséquence particulière. Néanmoins, vos réponses doivent être suffisantes pour nous permettre de traiter l’information.

4- COOKIES

Nous souhaitons implanter un cookie dans votre ordinateur. Un cookie ne nous permet pas de vous identifier. De manière générale, il enregistre des informations relatives à la navigation de votre ordinateur sur notre site (les pages que vous avez consultées, la date et l’heure de la consultation, etc.) que nous pourrons lire lors de vos visites ultérieures. En l’espèce, il contient les informations que vous venez de nous fournir. Ainsi, vous n’aurez pas besoin, lors de votre prochaine visite, de remplir à nouveau le formulaire que nous vous avons proposé.

Nous vous informons que vous pouvez vous opposer à l’enregistrement de “cookies” en configurant votre navigateur de la manière suivante :

– Pour Mozilla Firefox :
Choisissez le menu “outil ” puis “Options”
Cliquez sur l’icône “vie privée”
Repérez le menu “cookie” et sélectionnez les options qui vous conviennent

– Pour Microsoft Internet Explorer 6.0 :
choisissez le menu “Outils” (ou “Tools”), puis “Options Internet” (ou “Internet Options”).
cliquez sur l’onglet “Confidentialité” (ou “Confidentiality”)
sélectionnez le niveau souhaité à l’aide du curseur.

– Pour Microsoft Internet Explorer 5 :
choisissez le menu “Outils” (ou “Tools”), puis “Options Internet” (ou “Internet Options”).
cliquez sur l’onglet “Confidentialité”
Personnaliser le niveau” à l’aide du curseur

– Pour Netscape 6.X et 7. X
choisissez le menu “Edition”>”Préférences”
Confidentialité et Sécurité

– Pour Opéra 6.0 et au-delà :
choisissez le menu “Fichier”>”Préférences”
Vie Privée

5 – CREDITS PHOTOS

– MiaComm Agency SAS

6 – CONTACT

Pour nous contacter, vous pouvez le faire via le formulaire de contact.

7– Règlement et Conditions d’utilisation

L’utilisation du site internet https://miareputation-digitale.com est régie par les mentions légales, ainsi que les conditions générales. L’utilisateur déclare avoir pris connaissance et avoir accepté expressément et de manière inconditionnelle les mentions légales en vigueur au jour de l’accès au site internet.
L’utilisateur s’interdit dans le cadre de l’utilisation du site internet (https://miareputation-digitale.com) de se livrer à des actes, de quelque nature que ce soit, qui seraient contraires à la loi française ou qui porteraient atteinte à l’ordre public ou aux droits d’un tiers. Tout litige sera de la compétence exclusive des tribunaux français et notamment traités dans les tribunaux les plus proches, en distance kilométrique à parcourir en automobile.

8 – Contrefaçon

Toute reproduction, utilisation ou représentation du site https://miacomm-agency.com, en tout ou partie, à d’autres fins sur un quelconque support est interdite. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur. Les dessins, modèles, maquettes ou autre contenu, sont la propriété de MiaComm Agency SAS.

9 – Responsabilité

Nous n’avons aucune obligation de moyens ni de résultats pour toutes les étapes et fonctionnalités du site https://miareputation-digitale.com. Notre responsabilité ne saurait être engagée pour tout inconvénient ou dommage inhérent à l’utilisation du réseau internet, notamment une rupture du service, de bug, une intrusion extérieure ou la présence de virus informatique, ou de tout fait qualifié de force majeure, conformément à la jurisprudence.

L’internaute déclare connaître les caractéristiques et les limites de l’internet en particulier ses performances techniques, les temps de réponse pour consulter, interroger ou transférer des données et les risques liés à la sécurité des communications.

Nous ne garantissons pas que le site sera exempt d’erreur ou d’omission et nous ne garantissons pas l’exactitude ni la véracité des informations, textes, images et tout autre élément présent sur le site. Ces informations n’engagent en rien notre responsabilité sur la qualité réelle ou supposée des informations et des services annoncés sur le site.
Nous ne sommes pas responsables des préjudices liés à l’utilisation des informations, produits ou services annoncés ou présentés sur le site.

Nous nous réservons la possibilité de modifier ou de supprimer les prestations proposées par l’intermédiaire du site à tout moment sans information des utilisateurs du site.

L’utilisateur peut être informé ou être orienté sur d’autres sites internet. L’utilisation d’autres sites internet est soumise aux conditions d’utilisation propres à ces sites internet. Nous ne serons en aucun cas tenus responsables du contenu de ces sites ni de tout dommage résultant de l’utilisation de ceux-ci.

Nous déclinons toute responsabilité quant à l’ensemble des contenus. Nous ne garantissons pas les informations et déclarations erronées ou mensongères, de quelque nature que ce soit, que pourraient lui transmettre les utilisateurs, annonceurs ou partenaires, ni de tout dommage causé par l’utilisation de ces informations.